SB 267/83/4/4 Registre des reconnaissances d'enfant naturel, 2003-2004 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 267/83/4/4
Cotes anciennes:Volume N°4
Titre:Registre des reconnaissances d'enfant naturel
Dates:2003 - 2004
Période de création:2003 - 2004
Niveau:Pièce
Importance matérielle:18 pages utiles et 1 répertoire dans 1 registre partagé

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les volumes no 3 et 4 ont été reliés ensemble.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions: Voir "Règles d'accès" au niveau du fonds (SB 267).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=693381
 

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