SB 267/80/4/2 Registre des reconnaissances d'enfant naturel, 1980-1991 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 267/80/4/2
Cotes anciennes:Volume N°2
Titre:Registre des reconnaissances d'enfant naturel
Dates:1980 janvier 15 - 1991 août 12
Période de création:1980 - 1991
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre comprenant 100 pages utiles et 1 répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions: Voir "Règles d'accès" au niveau du fonds (SB 267).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=693272
 

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