SB 267/76/4 Registres des reconnaissances d'enfant naturel, 1958-1995 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 267/76/4
Titre:Registres des reconnaissances d'enfant naturel
Dates:1958 décembre 31 - 1995 juin 14
Période de création:1958 - 1995
Niveau:Série
Importance matérielle:1 registre comprenant 17 pages utiles et 1 répertoire

Zone du contexte

Historique archivistique:Registre ouvert entre le 27 décembre 1928 et le 31 décembre 1996

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions: Voir "Règles d'accès" au niveau du fonds (SB 267).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  enfant naturel (Matières\E)
  [registre des reconnaissances d'enfant naturel] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=693100
 

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