SB 267/69/4/7 Registre des reconnaissances d'enfant naturel, 1998-2004 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 267/69/4/7
Cotes anciennes:Volume N°8
Titre:Registre des reconnaissances d'enfant naturel
Dates:1998 décembre 21 - 2004 mars 26
Période de création:1998 - 2004
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre comprenant 110 pages utiles et 1 répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions: Voir "Règles d'accès" au niveau du fonds (SB 267).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=692631
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises