SB 267/68/3/10 Registre des décès, 1998-2003 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 267/68/3/10
Cotes anciennes:Volume N°10
Titre:Registre des décès
Dates:1998 mai 10 - 2003 décembre 31
Période de création:1998 - 2003
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre comprenant 266 pages utiles et 1 répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions: Voir "Règles d'accès" au niveau du fonds (SB 267).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=692497
 

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