SB 267/52/4/1 Registre des reconnaissances d'enfant naturel, 1930-2003 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 267/52/4/1
Cotes anciennes:Volume N°1
Titre:Registre des reconnaissances d'enfant naturel
Dates:1930 novembre 17 - 2003 décembre 16
Période de création:1930 - 2003
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre comprenant 21 pages utiles et 1 répertoire

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre ouvert entre le 27 décembre 1928 et le 2 juillet 2004.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions: Voir "Règles d'accès" au niveau du fonds (SB 267).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=691097
 

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