SB 267/50/3/26 Registre des décès, 1994-1998 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 267/50/3/26
Cotes anciennes:Volume N°26
Titre:Registre des décès
Dates:1994 août 30 - 1998 décembre 15
Période de création:1994 - 1998
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre comprenant 300 pages utiles et 1 répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions: Voir "Règles d'accès" au niveau du fonds (SB 267).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=691026
 

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