SB 267/48/3/2 Registre des décès, 1917-1995 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 267/48/3/2
Cotes anciennes:Volume N°2
Titre:Registre des décès
Dates:1917 février 20 - 1995 juillet 12
Période de création:1917 - 1995
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre comprenant 194 pages utiles et 1 répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Seuls les actes de décès antérieurs au 1er janvier 1960 sont consultables en salle de lecture des ACV et cela uniquement sur la version numérique du registre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=690917
 

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