SB 267/44/5/1 Registre des légitimations par mariage subséquent des parents, 1912-1977 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 267/44/5/1
Cotes anciennes:Volume N°1
Titre:Registre des légitimations par mariage subséquent des parents
Dates:1912-1977
Période de création:1912 - 1977
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre sans inscription, ouvert entre 1912 et 1977.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions: Voir "Règles d'accès" au niveau du fonds (SB 267).
Conditions de reproduction:Registre vide (sans inscription)
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=690810
 

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