SB 267/38/4/1 Registre des reconnaissances d'enfant naturel, 1932-1959 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 267/38/4/1
Cotes anciennes:Volume N°1
Titre:Registre des reconnaissances d'enfant naturel
Dates:1932 mars 15 - 1945 avril 9
Période de création:1932 - 1959
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre comprenant 8 pages utiles et 1 répertoire

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre ouvert entre le 27 décembre 1928 et le 31 juillet 1959

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=690640
 

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