SB 267/35/4/1 Registre des reconnaissances d'enfant naturel, 1931-1995 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 267/35/4/1
Cotes anciennes:Volume N°1
Titre:Registre des reconnaissances d'enfant naturel
Dates:1931 juillet 22 - 1995 octobre 26
Période de création:1931 - 1995
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre comprenant 62 pages utiles et 1 répertoire

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre ouvert le 27 décembre 1928

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions: Voir "Règles d'accès" au niveau du fonds (SB 267).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=690556
 

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