SB 267/28/3/3 Registre des décès, 1930-2003 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 267/28/3/3
Cotes anciennes:Volume N°3
Titre:Registre des décès
Dates:1930 mars 5 - 2003 octobre 14
Période de création:1930 - 2003
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre comprenant 300 pages utiles et 1 répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Seuls les actes de décès antérieurs au 1er janvier 1960 sont consultables en salle de lecture des ACV et cela uniquement sur la version numérique du registre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=690299
 

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