SB 267/21/1/6 Registre des naissances, 1931-2002 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 267/21/1/6
Cotes anciennes:Volume N°6
Titre:Registre des naissances
Dates:1931 septembre 3 - 1996 novembre 29
Période de création:1931 - 2002
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre comprenant 277 pages utiles et 1 répertoire

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre clos le 31 décembre 2002 (aucune naissance enregistrée entre 1997 et 2002).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions: Voir "Règles d'accès" au niveau du fonds (SB 267).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=690106
 

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