SB 267/10/4/2 Registre des reconnaissances d'enfant naturel, 1992-1998 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 267/10/4/2
Cotes anciennes:Volume N°2
Titre:Registre des reconnaissances d'enfant naturel
Dates:1992 janvier 16 - 1998 avril 1998
Période de création:1992 - 1998
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre comprenant 100 pages utiles et 1 répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions: Voir "Règles d'accès" au niveau du fonds (SB 267).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=689787
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises