K VII b 2/8 Répertoire, 1815.11.11-1816.10.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985 (Section)
  - K VII Département de justice et police (Sous-section)
    - K VII b Secrétariat général, administration, 1801-1986 (Fonds)
      - K VII b 1-18 Département et administration, 1801-1900 (Sous-fonds)
        
        K VII b 2/1-44 Répertoires des protocoles ou des registres du département, 1810.10.10-1850 (Série)
        
        K VII b 2/7 Répertoire, 1814.08.01-1815.11.10 (Pièce)
        K VII b 2/8 Répertoire, 1815.11.11-1816.10.31 (Pièce)
        K VII b 2/9 Répertoire, 1816.11.01-1817.07.31 (Pièce)

Zone d'identification
Cote:	K VII b 2/8
Titre:	Répertoire
Dates:	11 novembre 1815 - 31 octobre 1816
Période de création:	11/11/1815 - 31/10/1816
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 registre

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	Renvoie au registre coté K VII b 1/8.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre (délai de protection échu).
Langue:	Français

URL vers cette unité de description

URL:

https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=684386

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