K VII b 2/1-44 Répertoires des protocoles ou des registres du département, 1810.10.10-1850 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 2/1-44
Titre:Répertoires des protocoles ou des registres du département
Dates:1810-1850
Période de création:10/10/1810 - 1850
Niveau:Série
Importance matérielle:42 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ces répertoires renvoient à K VII b 1 et K VII 2bis.
Les deux derniers répertoires de la série (K VII b 2/43 et 44) renvoient aux registres K VII b1, mais aussi aux correspondances, rapports et pièces K VII h 45.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [répertoire] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=202646
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises