K VII b 2/1-4 Répertoire, 1810.10.10-1812.10.22 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 2/1-4
Titre:Répertoire
Dates:10 octobre 1810 - 22 octobre 1812
Période de création:10/10/1810 - 22/10/1812
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Renvoie aux registres cotés K VII b 1/1, 1/2, 1/3, 1/4.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:K VII b 18 : brouillon du K VII b 2/4.

Zone des notes

Notes:On a gardé la cote ancienne, mais il s'agit bien ici d'un seul registre.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=684378
 

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