K VII b 2/1-4 Répertoire, 1810.10.10-1812.10.22 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985 (Section)
  - K VII Département de justice et police (Sous-section)
    - K VII b Secrétariat général, administration, 1801-1986 (Fonds)
      - K VII b 1-18 Département et administration, 1801-1900 (Sous-fonds)
        
        K VII b 2/1-44 Répertoires des protocoles ou des registres du département, 1810.10.10-1850 (Série)
        
        K VII b 2/1-4 Répertoire, 1810.10.10-1812.10.22 (Pièce)
        K VII b 2/3 bis Répertoire, 1811.11.11-1812.03.19 (Pièce)

Zone d'identification
Cote:	K VII b 2/1-4
Titre:	Répertoire
Dates:	10 octobre 1810 - 22 octobre 1812
Période de création:	10/10/1810 - 22/10/1812
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 registre

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	Renvoie aux registres cotés K VII b 1/1, 1/2, 1/3, 1/4.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre (délai de protection échu).
Langue:	Français

Zone des sources complémentaires
Sources complémentaires:	K VII b 18 : brouillon du K VII b 2/4.

Zone des notes
Notes:	On a gardé la cote ancienne, mais il s'agit bien ici d'un seul registre.

URL vers cette unité de description

URL:

https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=684378

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