SB 52 I 2/31 "Rapport de la commission chargée d'examiner l'exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d'ouvrage pour la restauration des façades et des arcs-boutants de la nef ainsi que l'enveloppe extérieure du portail peint de la Cathédrale de Lausanne. RC- 204", 2000.09.06 (Pièc
Contexte de plan d'archivage
Archives cantonales vaudoises (Archives)
S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
SB Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996 (Sous-section)
SB 52 Cathédrale de Lausanne, 1763.01.01-2015.12.31 (Fonds)
SB 52 I LOIS, REGLEMENTS, ARRETES, 1873.01.01-2009.04 (Série)
SB 52 I 2 Lois, règlements, décrets divers: brochures imprimées, 1873.01.01-2009.04 (Sous-série)
SB 52 I 2/30 "Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d'ouvrage pour la restauration des façades et des arcs-boutants de la nef ainsi que l'enveloppe extérieure du portail peint de la Cathédrale de Lausanne. No 204 (P.D.25/00)", 2000.10.01-2000.10.31 (Pièce)
SB 52 I 2/31 "Rapport de la commission chargée d'examiner l'exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d'ouvrage pour la restauration des façades et des arcs-boutants de la nef ainsi que l'enveloppe extérieure du portail peint de la Cathédrale de Lausanne. RC- 204", 2000.09.06 (Pièc
SB 52 I 2/32 "Décret accordant un crédit d'ouvrage pour la restauration des façades et des arcs-boutants de la nef ainsi que l'enveloppe extérieure du portail peint de la Cathédrale de Lausanne. RC- 204", 2000.10.31 (Pièce)
Zone d'identification
Cote:
SB 52 I 2/31
Titre:
"Rapport de la commission chargée d'examiner l'exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d'ouvrage pour la restauration des façades et des arcs-boutants de la nef ainsi que l'enveloppe extérieure du portail peint de la Cathédrale de Lausanne. RC- 204"
Dates:
6 septembre 2000
Période de création:
06/09/2000
Niveau:
Pièce
Importance matérielle:
1 pièce physique
Zone du contenu et de la structure
Contenu:
Auteur(s): VAUD. CONSEIL D'ETAT
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:
Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:
Français
Descripteurs
Entrées:
VAUD. CONSEIL D'ETAT (1814-) (Personnes\V)
Lausanne (Suisse, VD) - Cathédrale Notre-Dame (Lieux\L)
administration publique - gestion (Matières\A)
URL vers cette unité de description
URL:
https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=680058
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