K VII b 33/1 Correspondance, 1938-1939 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 33/1
Titre:Correspondance
Dates:1938-1939
Période de création:1938 - 1939
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Doubles de la correspondance de 1938, par ordre alphabétique (16 enveloppes).
- Doubles de la correspondance de 1939, par ordre alphabétique (18 enveloppes).
- Nouveaux abattoirs à Yverdon, lettres de la Municipalité et projet de gestion (22 février 1939 - 10 août 1939) (8 pièces physiques dans 1 enveloppe).
- Bureau fédéral de la propriété intellectuelle, lettre, rapport et avant-projets concernant la protection et la perception des droits d'auteur (1939) (8 pièces physiques dans 1 enveloppe.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=668253
 

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