K VII b 32/618 Dossiers Nos 1661-1680, 1682-1688, 1690-1698, 1700-1716, 1718-1725, 1727-1732, 1752-1753, 1801-1804, 1950.01.01-1950.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/618
Titre:Dossiers Nos 1661-1680, 1682-1688, 1690-1698, 1700-1716, 1718-1725, 1727-1732, 1752-1753, 1801-1804
Dates:1950
Période de création:01/01/1950 - 31/12/1950
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les dossiers Nos 1805-1808 manquent.
- Dossiers individuels.
- Le dossier N° 1764 est classé S 66/378.
- Consulat d'Italie. (N° 1803).
- Voiture Pontiac. (N° 1804).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote S 66/343.

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:S 66/378 (No 1764).
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=668251
 

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