Zone d'identification |
| Cote: | K VII b 32/580 |
| Titre: | Dossiers Nos 111-117, 119-120, 122-124, 126-127, 130, 133-141, 143-150 |
| Dates: | 1949 |
| Période de création: | 01/01/1949 - 31/12/1949 |
| Niveau: | Dossier |
| Importance matérielle: | 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | - Compte-rendu 1948. (N° 111).
- Argus de la presse. (N° 112).
- Feuilleton Augsburger (Les mystères du Lausanne 1900: mémoires d'un "Javert" vaudois). (N° 113).
- Conflit des coiffeurs. (N° 114).
- Centrale suisse des oeuvres d'utilité publique à Zurich. (N° 115).
- Expulsions (enquête auprès des cantons). (N° 116). [Dossier vide, renvoie au N° 144 de 1949].
- Annuaire vaudois. (N° 117).
- Paiement du traitement en cas de maladie ou d'accident. (N° 119).
- Werke der Liebe fuehren zum Frieden (brochure). (N° 120).
- Club d'Efficience. (N° 122). [Dossier vide, renvoie au N° 715 de 1950].
- Motion Bettens. (N° 123).
- Chambre pénale des mineurs. (N° 124).
- Loi fédérale sur le séjour et l'établissement des étrangers du 26 mars 1931; révisée par les modifications apportées par la loi fédérale du 8 octobre 1948. (N° 126).
- Conférences avec MM. les préfets et syndics. (N° 127). [Dossier vide, renvoie au N° 119 de 1951].
- Communes vaudoises. (N° 130).
- Colonie britannique de Vevey - Montreux. (N° 133).
- Office cantonal de conciliation: réunions périodiques avec les secrétaires d'associations professionnelles. (N° 134).
- Référendum financier. (N° 135).
- Cartes d'identité du corps diplomatique. (N° 136).
- Conférence des directeurs cantonaux de justice et police, Frauenfeld. (N° 137).
- Cartes de géographie. (N° 138).
- Renseignements demandés par le Consulat d'Italie à Lausanne. (N° 139).
- Enfants des F.F.I. en vacances au Sentier. (N° 140).
- Palais de Rumine. (N° 141).
- Société suisse de Stuttgart. (N° 143).
- Expulsion judiciaire et ministère public. (N° 144).
- Diamond SA, fabrique d'allumettes à Nyon. (N° 145).
- Loyers. (N° 146). [Dossier vide, renvoie au N° 114 de 1950].
- Championnat de football des policiers suisses. (N° 147).
- Lettres mises en circulation auprès des services du département. (N° 148).
- Publicités-réclames faites par des maisons de commerce dans les journaux. (N° 149). [Dossier vide, renvoie à Police administrative].
- Compte-rendu de la direction de justice et police du canton d'Argovie (1948). (N° 150). |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier. |
| Langue: | Français |
| Instruments de recherche: | Voir répertoire sous la cote S 66/343. |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=668210 |
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