Zone d'identification |
| Cote: | K VII b 32/558 |
| Titre: | Dossiers Nos 138-139, 141, 145-153, 155-159, 161-175 |
| Dates: | 1948 |
| Période de création: | 01/01/1948 - 31/12/1948 |
| Niveau: | Dossier |
| Importance matérielle: | 1 boîte |
|
Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | Le dossier No 137 manque.
- Avoirs suisses aux USA. (Attestation de séjour en Suisse pour les Suisses de l'étranger). (N° 138).
- Discours politiques d'étrangers. (N° 139).
- Conférence des membres du Conseil d'Etat avec les préfets et les syndics, (mars 1948). (N° 141).
- Révision de la loi fédérale sur l'établissement et le séjour des étrangers et projet d'arrêté fédéral concernant le financement de l'asile durable. (Nos 145 et 145 A).
- Automobiles. (Fiat et Austin). (N° 146).
- Indemnités allouées aux fonctionnaires propriétaires d'automobiles. (N° 147).
- Rapport de divers Conseils d'administration. (N° 148).
- Inspections annuelles des administrations communales par les préfets. (N° 149).
- Annuaire officiel du canton de Vaud 1948/1949. (N° 150).
- Ligue maritime et coloniale française (section suisse). (N° 151).
- Commission fédérale d'expert de la loi fédérale sur le travail. (N° 152).
- Loyers. (N° 153).
- Conférence des directeurs cantonauxde justice et police 1948. (N° 155).
- Communauté de travail Barbu à Valence. (N° 156).
- "Tu ne tueras point" culte du pasteur Lavanchy. (N° 157).
- Heures supplémentaires. (N° 158).
- Rencontre des Maires français et allemands au Mont-Pélerin. (N° 159).
- Accord entre la Suisse et le Liechtenstein. (N° 161).
- Trafic illicite d'affidavits. (N° 162).
- Exemption de l'impôt militaire. (N° 163)
- IIes journées Suisses d'étude. (N° 164).
- Réarmement moral, Caux s/ Montreux. (N° 165).
- Prestations en nature. (N° 166).
- Actes d'origine. (N° 167).
- Croix-Rouge suisse, rapport d'activité 1938-1948. (N° 168).
- Grève des électriciens de Lausanne. (N° 169).
- Statut du personnel. Projet d'arrêté d'application définitif. (N° 170).
- Délégations suisses en voyage à l'étranger. Circulaire du département politique relative à ces délégations. (N° 171).
- Assurance accidents pour véhicules à moteur. (N° 172).
- Conciergerie. (N° 173).
- Statut du personnel de l'administration communale de Lausanne. (N° 174).
- Colporteurs italiens. (N° 175). |
|
Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier. |
| Langue: | Français |
| Instruments de recherche: | Voir répertoire sous la cote S 66/343. |
|
| |
URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=668185 |
| |
Réseaux sociaux |
| Partager | |
| |