K VII b 32/556/1-2 Dossiers Nos 1777-1859, 1861-1864, 1947.01.01-1947.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/556/1-2
Titre:Dossiers Nos 1777-1859, 1861-1864
Dates:1947
Période de création:01/01/1947 - 31/12/1947
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier No 1776 manque.
- Dossiers individuels.
- Colonie de Rolle. Libérations. (N° 1863).
- Libérations du pénitencier. (N° 1864).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote S 66/343.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=668183
 

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