K VII b 32/495/1-2 Dossiers Nos 1761-1787, 1789-1793, 1795-1805, 1944.01.01-1944.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/495/1-2
Titre:Dossiers Nos 1761-1787, 1789-1793, 1795-1805
Dates:1944
Période de création:01/01/1944 - 31/12/1944
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. (Nos 1761 à 1794).
- Transports de police, dossier général. (N° 1795).
- Transports de police, factures pour Berne. (N° 1796).
- Conduites et transports de militaires. (N° 1797).
- Emblèmes et insignes étrangers. (N° 1798).
- Drapeaux étrangers. (N° 1799). [Dossier vide, renvoie au dossier N° 69 permanent].
- Etrangers molestés par des Suisses. (N° 1800).
- Suisses molestés par des étrangers. (N° 1801).
- Personnel mobilisé, situation. (N° 1802).
- Dépenses de mobilisation. (N° 1803).
- Emoluments. (N° 1804). [Dossier vide, renvoie au N° 148 de 1947].
- Censure de la presse. (N° 1805).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote 66/342.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=668110
 

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