K VII b 32/483/1-2 Dossiers Nos 1701-1804, 1806-1837, 1840-1900, 1943.01.01-1943.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/483/1-2
Titre:Dossiers Nos 1701-1804, 1806-1837, 1840-1900
Dates:1943
Période de création:01/01/1943 - 31/12/1943
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels.
- Personnalités italiennes résidant dans le canton. (N° 1708).
- Dossier vide, sans titre. (N° 1865).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote 66/342.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=668095
 

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