K VII b 32/409 Dossiers Nos 1601-1777, 1939.01.01-1939.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/409
Titre:Dossiers Nos 1601-1777
Dates:1939
Période de création:01/01/1939 - 31/12/1939
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. - Sécurité du pays: arrêté du Conseil d'Etat (N° 1637). - Gardes civiques (N° 1640). - Albanais (liste demandée par le consulat d'Italie). (N° 1651). - Assistance publique (N° 1653). - Gland, commune (règlement de police). (N° 1659). - Califf de Turquie (N° 1723). - Organisation nouvelle S.A. (N° 1734). - Etoile soviétique au Bois de Vaux (N° 1747). - Famille royale de Roumanie (N° 1771).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote S 66/341.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=668009
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises