K VII b 32/389 Dossiers Nos 1165-1267, 1938.01.01-1938.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/389
Titre:Dossiers Nos 1165-1267
Dates:1938
Période de création:01/01/1938 - 31/12/1938
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. - Voyage en France des souverains anglais (mesures de précaution). (N° 1204). - Association des Chiropraticiens suisses (N° 1206). - Prilly, commune (règlement de police). (N° 1232). - Contrebande d'armes (N° 1245). - Le courrier musical (Lausanne). (N° 1261). - Litex (maison de textiles). (N° 1266).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote S 66/341.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667984
 

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