K VII b 32/385 Dossiers Nos 595-714, 1938.01.01-1938.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/385
Titre:Dossiers Nos 595-714
Dates:1938
Période de création:01/01/1938 - 31/12/1938
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. - La Renaissance (pensionnat à Ste-Croix). (N° 615). - Prosperia S.A. (N° 696). - Pensionnats, instituts (N° 707).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote S 66/341.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667979
 

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