K VII b 32/369/1-2 Dossiers Nos 863-1000, 1937.01.01-1937.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/369/1-2
Titre:Dossiers Nos 863-1000
Dates:1937
Période de création:01/01/1937 - 31/12/1937
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. - Curtilles, commune (règlement de police). (N° 926). - Carol, roi de Roumanie (N° 937). - Conférence internationale pour la suppression des capitulations en Egypte (Montreux 12 avril - 8 Mai (N° 1000).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote S 66/341.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667962
 

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