K VII b 32/358 Dossiers Nos 1343-1497, 1936.01.01-1936.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/358
Titre:Dossiers Nos 1343-1497
Dates:1936
Période de création:01/01/1936 - 31/12/1936
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. - Maroc (annonce). (N° 1353). - Smigly (généralissime de l'armée polonaise). (N° 1363). - Circulation (N° 1377). - Maritch (général yougoslave). (N° 1484). - Les Amis de l'enfance (N° 1577). - Code pénal fédéral (circulaire du T.C.). (N° 1669). - Home d'enfants "Bon accueil" (N° 1631). - Ellis Son & Co (N° 1636). - Cully, commune (règlement de police). (N° 1649).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote S 66/341.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667949
 

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