K VII b 32/313 Dossiers Nos 1313-1447, 1934.01.01-1934.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/313
Titre:Dossiers Nos 1313-1447
Dates:1934
Période de création:01/01/1934 - 31/12/1934
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. - Banque générale de Paris (N° 1359). - Immunité parlementaire (N° 1379). - Réunion annuelle de MM. les Préfets (N° 1390). - Pigeons voyageurs (N° 1392). - Cinéma Rex (N° 1422). - Bey de Tunis (N° 1441).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  cinéma (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667902
 

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