K VII b 32/270 Dossiers Nos 2341-2450, 1932.01.01-1932.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/270
Titre:Dossiers Nos 2341-2450
Dates:1932
Période de création:01/01/1932 - 31/12/1932
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. - Permis de circulation sur les voies CFF (N° 2355). - Société "Wirtschftsverbander Katholischen Jugend-fursorge" (N° 2358). - Gardes civiques (dossier général). (N° 2369). - La Marche au soleil (film). (N° 2383). - L'Enfant du miracle (film). (N° 2402). - Liste des autorités suisses autorisées à demander directement l'arrestation provisoire d'individus qui se sont enfuis à l'étranger (N° 2436). - Concours de mots croisés "Belenjeu" (N° 2438).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667859
 

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