K VII b 32/244 Dossiers Nos 1983-2126, 1931.01.01-1931.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/244
Titre:Dossiers Nos 1983-2126
Dates:1931
Période de création:01/01/1931 - 31/12/1931
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. - Travail des enfants dans les professions. Non industrielles (enquête de l'Office fédéral de l'Industrie). (N° 1999). - Le Détenu 33 (film). (N° 2126).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667833
 

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