K VII b 32/238 Dossiers Nos 1081-1214, 1931.01.01-1931.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/238
Titre:Dossiers Nos 1081-1214
Dates:1931
Période de création:01/01/1931 - 31/12/1931
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels.
- Groupe politique et journal "La Macédoine" (N° 1082).
- Vinzel, commune (règlement de police) (N° 1161).
- Bercher, commune (règlement de police) (N° 1162).
- Ogens, commune (règlement de police) (N° 1185).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667827
 

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