K VII b 32/223 Dossiers Nos 2010-2187, 1930.01.01-1930.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/223
Titre:Dossiers Nos 2010-2187
Dates:1930
Période de création:01/01/1930 - 31/12/1930
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels.
- Ordre Universel du Mérite Humain (N° 2032).
- L'Amour en Suisse romande (livre). (N° 2036).
- Montcherand, commune (N° règlement de police). (N° 2077).
- A l'Ouest, rien de nouveau (film). (N° 2084).
- Editions "Au Hasard" (N° 2088).
- Annuaire officiel cantonal (N° 2122).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667812
 

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