K VII b 32/216 Dossiers Nos 923-1061, 1930.01.01-1930.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/216
Titre:Dossiers Nos 923-1061
Dates:1930
Période de création:01/01/1930 - 31/12/1930
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. - Subsides (N° 925). - Société des. Nations (cérémonie du 10ème anniversaire de sa fondation). (N° 937).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667805
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises