K VII b 32/214 Dossiers Nos 651-790, 1930.01.01-1930.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/214
Titre:Dossiers Nos 651-790
Dates:1930
Période de création:01/01/1930 - 31/12/1930
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. - Turksib (film). (N° 723). - Terre de volupté (film). (N° 742). - Le cadavre vivant (film). (N° 753). - Recueil des lois fédérales. (N° 787).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667803
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises