K VII b 32/171 Dossiers Nos 303-450, 1928.01.01-1928.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/171
Titre:Dossiers Nos 303-450
Dates:1928
Période de création:01/01/1928 - 31/12/1928
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. - L'Intermédiaire (Agence matrimoniale). (N° 320). - Secours vert international (oeuvre humanitaire). (N° 349). - Personnel du Service de Police (Liste de présence). (N° 398). - Médecine légale (N° 404).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667760
 

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