K VII b 32/161 Dossiers Nos 1467-1683, 1927.01.01-1927.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/161
Titre:Dossiers Nos 1467-1683
Dates:1927
Période de création:01/01/1927 - 31/12/1927
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. - Conférence des Commandants de police cantonaux, Lausanne (N° 1481). - Bâle-Ville (demande de renseignements). (N° 1501). - Hambourg (film). (N° 1558). - Inauguration du nouveau Palais du Tribunal fédéral (N° 1594). - La Femme nue (film). (N° 1597). - Voyage en Italie pour documentation (N° 1653). - Union suisse des professionnels de la route, Zurich (N° 1670). - Greffe de Paix de Corsier (N° 1677). - Les Prisonniers du Cheik (film). (N° 1683).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667750
 

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