K VII b 32/158 Dossiers Nos 935-1078, 1927.01.01-1927.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/158
Titre:Dossiers Nos 935-1078
Dates:1927
Période de création:01/01/1927 - 31/12/1927
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels.
- Département militaire (N° 960).
- Fête des Vignerons (renforcement du service de police des communes environnantes).
- Croisade des femmes ou L'Avortement devant la conscience publique (film). (N° 1025).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:K VII b 32/157 (No 1007).
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667747
 

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