K VII b 32/155 Dossiers Nos 639-802, 1927.01.01-1927.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/155
Titre:Dossiers Nos 639-802
Dates:1927
Période de création:01/01/1927 - 31/12/1927
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. - Le Mont-sur-Lausanne, municipalité (N° 691). - Eglise de Romainmôtier (N° 730). - Orbe, commune (règlement de police). (N° 745). - Bourse et finance (journal). (N° 777). - Jeunesse Vaudoise (journal). (N° 788). - Code pénal fédéral (N° 800).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667744
 

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