K VII b 32/152 Dossiers Nos 243-387, 1927.01.01-1927.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/152
Titre:Dossiers Nos 243-387
Dates:1927
Période de création:01/01/1927 - 31/12/1927
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. - Epalinges (règlement de commune). (N° 243). - Conférence des commandants de police cantonaux (dossier général). (N° 248). - Téléphonie et télégraphie sans fil à l'usage de la police de sûreté (N° 258). - L'Argus médical (Office international de renseignements sanitaires, Genève). (N° 275). - Commission de gestion 1926 (N° 335). - Grandvaux, commune (règlement de police). (N° 338). - Cheseaux, commune (règlement de police). (N° 372). - Esprit romand (journal). (N° 386).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667741
 

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