K VII b 32/149 Dossiers Nos 3-32, 1927.01.01-1927.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/149
Titre:Dossiers Nos 3-32
Dates:1927
Période de création:01/01/1927 - 31/12/1927
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Conflits collectifs (N° 4). - Libérations (N° 5). - Presse: Le Pilori, Monde Economique, La Vie Romande, L'Information suisse, Le Choralion, L'Assaut (N° 6). - Navigation aérienne (N° 10). - Transports de police (N° 17). - Demandes de renseignements: Genève, parquet, Berne, Lucerne, Département suisse de justice et police (Berne). (N° 29). - Police (Dossier général).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667738
 

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