K VII b 32/138 Dossiers Nos 678-844, 1926.01.01-1926.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/138
Titre:Dossiers Nos 678-844
Dates:1926
Période de création:01/01/1926 - 31/12/1926
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. - L'Information rapide de la presse (Bureau de coupures de journaux). (N° 688). - Berne (Formulaire recherches). (N° 721). - Division de police du Département fédéral de justice et police (répartition des affaires). (N° 737). - Conférence mondiale sur l'éducation des. Narcotiques (Philadelphie). (N° 742).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667727
 

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