K VII b 32/134 Dossiers Nos 141-283, 1926.01.01-1926.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/134
Titre:Dossiers Nos 141-283
Dates:1926
Période de création:01/01/1926 - 31/12/1926
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. - Tziganes (dossier général). (N° 190). - Compte intercantonal des frais d'entretien (N° 198). - Transmissions diverses (N° 210).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Tsigane (peuple) (Matières\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667723
 

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