K VII b 32/132 Dossiers Nos 20-40, 1926.01.01-1926.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/132
Titre:Dossiers Nos 20-40
Dates:1926
Période de création:01/01/1926 - 31/12/1926
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Déboursés (Préfectures). (N° 20). - Logements (N° 27). - Demandes de renseignements: Berne, Belgique, Genève, procureur général, Lucerne, Zurich (Nos 28-29). - Meeting d'aviation (N° 30). - Cours d'instructions pour fonctionnaires (N° 40).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667721
 

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