K VII b 32/132 Dossiers Nos 20-40, 1926.01.01-1926.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985 (Section)
  - K VII Département de justice et police (Sous-section)
    - K VII b Secrétariat général, administration, 1801-1986 (Fonds)
      - K VII b 20-37 Service de police et Secrétariat général, 1837-1986 (Sous-fonds)
        
        K VII b 32/1-618 Dossiers du Service de police puis du Secrétariat général, 1920.01.01-1950.12.31 (Série)
        
        K VII b 32/131 Dossiers N° 20, 1926.01.01-1926.12.31 (Dossier)
        K VII b 32/132 Dossiers Nos 20-40, 1926.01.01-1926.12.31 (Dossier)
        K VII b 32/133 Dossiers Nos 76-140, 1926.01.01-1926.12.31 (Dossier)

Zone d'identification
Cote:	K VII b 32/132
Titre:	Dossiers Nos 20-40
Dates:	1926
Période de création:	01/01/1926 - 31/12/1926
Niveau:	Dossier
Importance matérielle:	1 boîte

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	- Déboursés (Préfectures). (N° 20). - Logements (N° 27). - Demandes de renseignements: Berne, Belgique, Genève, procureur général, Lucerne, Zurich (Nos 28-29). - Meeting d'aviation (N° 30). - Cours d'instructions pour fonctionnaires (N° 40).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:	Français

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URL:

https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667721

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