K VII b 32/109 Dossiers Nos 961-1130, 1924.01.01-1924.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/109
Titre:Dossiers Nos 961-1130
Dates:1924
Période de création:01/01/1924 - 31/12/1924
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. - Chemins de fer fédéraux (travaux sur la ligne Vevey-Lausanne). (N° 979). - Modernes-Fils S.A. (Genève). (N° 1042). - Tir fédéral (Aarau). (N° 1092).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667698
 

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