K VII b 32/107 Dossiers Nos 661-820, 1924.01.01-1924.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/107
Titre:Dossiers Nos 661-820
Dates:1924
Période de création:01/01/1924 - 31/12/1924
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. - Pensionnat Peluger à Lausanne (N° 661). - Société ouvrière de Tir (Lausanne). (N° 691). - La Fédération Suisse (Journal des représentants de commerce). (N° 704). - Incident entre pêcheurs suisses et français (N° 729). - Office fédéral de renseignements pour personnes disparues et cadavres inconnus (N° 750). - Orzens, commune (règlement de police). (N° 773). - Transmission de passeports en dépôt à la Légation de Suisses à Londres (N° 776).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667696
 

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