K VII b 32/64 Dossiers Nos 30-150, 1922.01.01-1922.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/64
Titre:Dossiers Nos 30-150
Dates:1922
Période de création:01/01/1922 - 31/12/1922
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers individuels. - Meeting d'aviation (Lausanne, Chavornay, Grandson). (N° 30). - Nyon, commune (règlement concernant la taxe sur les divertissements). (N° 74).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667653
 

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