K VII b 32/57 Dossiers N° I: Administration et dossier N° II: Police de sûreté, 1922.01.01-1922.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 32/57
Titre:Dossiers N° I: Administration et dossier N° II: Police de sûreté
Dates:1922
Période de création:01/01/1922 - 31/12/1922
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers N° I: Administration
- a : Traitement, nomination personnel.
- c : Réorganisation du Service de police.
- d : Circulaires reçues.
- e : Déboursés.
- h : Budget 1922.
- j : Ordre de service, compte-rendu 1921.
- i : Comptabilité.
Dossier N° II: Police de sûreté.
- a : Personnel.
- b : Locaux.
- c : Rapports.
- e : Déboursés.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=667646
 

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